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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401
Explanatory notes
… fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à … qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le … un agent durcisseur et des pigments mais ne contenant ni solvants ni d'autres milieux. 3) Les peintures à base de … copal, colophane, dammar, etc.) dans l'alcool (vernis dits à l'alcool), dans l'essence de térébenthine, de bois de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de … des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, … N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les …Legal note
… alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en … pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.91
… Artichauts …