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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… le réservoir. A l’usage du chauffage électrique, seul ou en combinaison avec le chauffage solaire, l’eau est chauffée …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne dépassant pas 15 cm, au milieu …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en … ou blanchie lorsque, après sa fabrication, elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur …

Legal note

… ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… distinct de chaque microphone. Le troisième permet l'envoi combiné des signaux provenant des deux microphones. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… présentée généralement sous forme semi-solide à température ambiante et est la fraction de haute-fusion obtenue par un …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… concentré, du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… et d'en augmenter la viscosité. Le produit est présenté en bidons d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… carbonate de sodium, de l'hydrogénocarbonate de sodium, du sorbitol ainsi que des arômes destinés principalement à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… sportives; réception de notifications téléphoniques sans la possibilité de répondre; mesure de la qualité du sommeil. …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   …

Legal note

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   …