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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits …
Explanatory notes
… même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits … position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation des déjections et des dépouilles … qui se présente habituellement sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et ammoniacale. 2) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que … au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, … fils conducteurs. Les termes lampes portatives désignent seulement les lampes (dispositif d'éclairage et source …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) …
Explanatory notes
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) … branches d'acier que l'on fait vibrer et qui donnent un seul son, soit par une sorte de tube comportant une ou … les diapasons sont utilisés en médecine (pour examens auriculaires notamment et, dans ce cas, ils sont réglés pour …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins … malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières … et leur diamètre varie généralement de 0,3 à 6 cm; leur couleur va du jaune au brun et leur surface peut être terne …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.31
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.10
… En perles fines ou de culture …