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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer.          Ne relèvent pas de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… peuvent être équipées ou non. Toutefois, seul l'équipement fixe livré normalement avec ces constructions est admis, …

Section X > Chapitre 48

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… plateaux, salières, poudreuses à sucre, porte-couteaux, mixers, clochettes de table, cafetières et filtres à café, …

Section XIII > Chapitre 68

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

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