Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ … avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ … c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, … en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux peuvent, en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre … les masses et les massiaux. Les masses sont obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente … qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1) Les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides … allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES … liquéfiés (essence de pétrole, butane liquéfié, notamment) présentés en récipients des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …