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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent … Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° 88.01), …Legal note
… 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans … utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour … de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position … , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … ou par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( Chapitre 39 ), les courroies …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …