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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 … titre alcoométrique volumique de 6 % vol), 29,4 % d'alcool éthylique (d'un titre alcoométrique volumique de 96 % vol), … et non mousseux, possédant le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par fermentation de moût de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur pourtour, comportant à une extrémité … 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre de cryothérapie corps entier pour le traitement, par exemple, des …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves … collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur …

Legal note

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves … collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… contenant de l’huile de palme hydrogénée (89,45 %), de la lécithine de soja brute (10 %), du dioxyde de silicium (0,5 … de farine de soja déshuilée et de 5 % de semoule de son de carthame. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… obtenus par additions successives d'oxydes de propylène et d'éthylène à de l'éthylène diamine, utilisés comme produits tensioactifs et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90

INN

… élagolix … inocotérone … liothyronine … macimoréline … octopamine … piromélatine … rathyronine … rovatiréline … tasimeltéon … velnépérit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6 > 2939.69

INN

… mergocriptine … mésulergine … métergoline … métergotamine … méthylergométrine … méthysergide … propisergide … proterguride …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). …

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