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Section VI

Explanatory notes

… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … l' exclusion de ce Chapitre de tous les produits minéraux relevant de la Section V . Note 2. La Note 2 de la Section … consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la Section VI. La Note …

Legal note

… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui … ressorts; l'énergie est aussi donnée par l'électricité, les variations de pression atmosphérique ou de température, etc. … ou par tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps. 7)    Le mécanisme de mise à l'heure …

Legal note

… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; … une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des …

Legal note

… et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … gerbes ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont … ne comprend que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note …

Legal note

… ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, …

Section VII

Explanatory notes

… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et … consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la Section VII. La Note … consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la Section VII et …

Legal note

… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour casser ou concasser. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

Classification opinions

… enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption : 1970 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31

Classification opinions

… leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …