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Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte … après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne … les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS …

Legal note

… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte … après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne … les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout … les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et … au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout …

Legal note

… au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout … les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… manière permanente au verre automobile et en constitue le cadre. Le produit ainsi encadré est destiné à être installé directement en tant que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… principalement d’un connecteur d’alimentation, d’un redresseur, d’un générateur de fréquen ces pour les signaux … alternatif, qui est converti en courant continu par le redresseur.  À partir du courant continu, une radio fréquen …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… , équipé d'un moteur diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont … , équipé d'un moteur diesel de 160 ch (119 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont …

Section XI

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… d’un appareil photographique permettant de scanner et de prendre des photos classiques, mais aussi d’une application … passer des appels téléphoniques, à lancer des applications Android et à communiquer avec le serveur après le scannage …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par … d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … (dioxyde de titane, oxyde de zirconium, etc.) ou en métaux (poudre de cuivre, par exemple). Les produits, mis en forme …

Legal note

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par … d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… E Verrouillage F Casse-vide G Tube externe H Flexible hydraulique I Raccord articulé style 80 J Coupleur hydraulique K Double vanne / PERC / PERC L Plaque de base M …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en … 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à …

Legal note

… 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en … 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à …

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