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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10

… électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34

… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44

… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46

… mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34

… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44

… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

… ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …

Explanatory notes

… ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+).               - Marchandises mentionnées … ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses …

Section VI > Chapitre 30

… Produits pharmaceutiques …

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas : … pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations … contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations … contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32

… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …

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