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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, … du n° 72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et … Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les … des grilles métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ … dû à la présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en … autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, … ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du … et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, … avec indication de la réserve de marche, les montres à plusieurs complications, etc. Toutes ces montres peuvent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués … du n° 72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs sont …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres … pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique … pour tramways. 4) Les voitures pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5) Les voitures pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et … telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de … des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage des culots ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …