… un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de … de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm … leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de … de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm … leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de … de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm … leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de … de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm … leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure à bride de … des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure C Billes en … des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 … 4. Bague extérieure non finie, forgée, d'un roulement …
… les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % … des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % … des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …
… déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se … Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se … Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se …
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