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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.41
… En fibres discontinues de polyester, à armure toile …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.43
… Autres tissus de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.1
… Non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position … couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du … la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de … et 69.03, les produits céramiques réfractaires proprement dits , vocable sous lequel on désigne les matériaux obtenus … de la chaleur, poreux ou compacts, avoir un coefficient de dilatation très faible, supporter de rapides variations de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des … exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront donc … Outre le chlorure céreux (CeCl 3 ) on peut mentionner divers autres sels céreux incolores et des sels cériques …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …