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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y … de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur … des laines qui n'ont pas encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se trouvent donc imprégnées de suint et …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non … les autres. La cannelle du type Chine ( Cinnamomum cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii … sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est … sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus …
Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques … intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …