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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.9 > 8413.92
… D'élévateurs à liquides …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3 > 2915.31
… Acétate d'éthyle …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9
… Déchets d'huiles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier …
Explanatory notes
… dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles … l'heure ou mesurent des intervalles de temps, sans égard à l'épaisseur du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), …