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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les … blocs et plaques découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon … en une seule opération. Les ouates et articles en ouate relèvent des n°s 30.05 ou 56.01 . …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) … à la cuve, pour l'épuration des eaux potables, pour la restauration des vieux tableaux, en photographie ou en … emballages pour la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène relève du n° 30.04 . …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente position sont, en règle générale, obtenus par ouverture mécanique ou … obtenus à partir de fruits séchés qui, à l'état frais, renferment du jus. Tel est le cas, par exemple, du produit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou …
Explanatory notes
… couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la … Dans d'autres types de machines à feutrer, les plaques sont remplacées par deux trains superposés de rouleaux cannelés … feutrage des fibres humectées d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes … sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel d'artillerie ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. … par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par … adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …