Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes … se trouvent améliorées. L'opération de laminage peut être mise à profit pour obtenir des produits plaqués ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non … en un simple mélange de poudre de cuivre et de poudre d'étain). Les poudres de cuivre sont principalement obtenues … pulvérisation d'un jet de métal fondu à travers un orifice étroit sous un courant perpendiculaire d'eau sous pression, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines … lesquelles les séquences logiques des opérations peuvent être modifiées selon les travaux à accomplir et dans …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres … (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les … une capacité variable de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE … DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE … , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les … physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour accumulateurs au … articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …