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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.60
… Ecrans pour projections …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
… Fixations pour skis …
Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de … aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …Legal note
… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de … aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
Explanatory notes
… de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus … glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
Explanatory notes
… antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
Explanatory notes
… dans l'eau, puis en concentrant plus ou moins fortement la solution ainsi obtenue. Les extraits de malt entrant dans cette position peuvent se présenter sous la forme de liquides plus … poudres (extraits secs de malt). Les extraits de malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
Classification opinions
… et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret, … cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur B Câble d'alimentation C …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …