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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à … est le plus important. Il peut se présenter sous la forme d'une poudre cristalline d'un rouge vif ( oxyde rouge ) ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion … rouges ( Oncorhynchus nerka ) 0303.12 - - Autres saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, … Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0303.13 - - Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. … en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. … - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.98
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.31
… D'un poids au m² inférieur à 650 g …