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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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635 résultats pour "购买东北大学毕业证<网址:bzw985.com>仪征国外学历认证周期-购买假韩国大真大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>购买假梵蒂冈40"
Section V > Chapitre 26 > Position 2606
Explanatory notes
… également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à
1400
°C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
Explanatory notes
…
34.06
‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0409
Explanatory notes
…
04.09
‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
Explanatory notes
… aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°
74.07
et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1213
Explanatory notes
… La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n°
14.01
). …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
Explanatory notes
… aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°
74.09
et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
Explanatory notes
… en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s
74.09
et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
Explanatory notes
… en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s
74.09
et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2509
Explanatory notes
… brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n °
34.05
). e) Le carbonate de calcium sous forme de poudre …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
Explanatory notes
… il convient de se reporter à la Note explicative du n°
74.03
, dont les dispositions seraient applicables ici …
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