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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
… Insecticides …
Classification opinions
… (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au … lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… 1. Appareil d'alimentation électrique ininterrompue servant à alimenter divers matériels électroniques en … comporte notamment les éléments suivants formant un seul corps : 1°) un redresseur de courant alternatif en … courant alternatif. Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à …
Explanatory notes
… et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; … 2°) Soit d'une partie à l'autre du mécanisme, au sein d'une même machine. A.‑ ARBRES DE TRANSMISSION (Y … directement par le moteur. 2) Les arbres de transmission secondaires qui, par l'intermédiaire d'engrenages ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
Classification opinions
… , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine fermée pour le conducteur montée sur le … cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La section extérieure du mât rentre dans la section intérieure et permet de lever et d'abaisser le cadre de levage qui est en outre levé et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10
… A base de polyesters …
Classification opinions
… métalliques de 200 litres ou transportée en vrac. Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en … en poids; et - additifs, moins de 1 % en poids; dispersé dans un mélange de solvants organiques constituant … dont l’épaisseur est comprise entre 5 et 8 pm (film sec). Il s’applique sans dilution, sous forme de film et est …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60
… Cerises …
Classification opinions
… de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés …
Explanatory notes
… et des illustrations imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouverts sur les deux … similaires ( n° 34.05 ). d) Les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04 . e) Les papiers au … comportant de simples lignes d'eau et susceptibles de servir de papiers lignés ( n°s 48.02 , 48.04 ou 48.05 ). …Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42
… Décortiquées, même concassées …
Classification opinions
… 1. Arachides blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et … détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …