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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de …
Explanatory notes
… végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement …
Explanatory notes
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … mais non impressionnés, sont exclus ( n° 37.01 ). Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les surfaces …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.15
… Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.20
… Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …