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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un … de réglage pour moduler la quantité de lumière entrant dans l’appareil. Cependant, les appareils photographiques et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à … mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à … mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - … mécaniques ou automatiques permettant, dans les foyers, l’alimentation en combustible, la combustion rationnelle de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et … de ménage ou d'économie domestique. Pour ces articles, l'appartenance au présent groupe devra être retenue chaque …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, … wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … engins de travail dont ils sont pourvus (dispositif pour l'alignement des rails, le serrage du ballast, etc.) et la …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour …
Explanatory notes
… civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour … au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, … pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …