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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position … pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel … ‑ de l'eau de la mer (sel de mer) ‑ des saumures (sel raffiné). C) L'eau de mer, les saumures et autres solutions …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …Legal note
… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … le nickel prédomine en poids. Ils sont utilisés, en raison de leur grande perméabilité magnétique et de leur … des aubes, des chemises de combustion, des sections de raccordement, etc. Ces alliages contiennent souvent du …Legal note
… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de … le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes 3822.13 - - … et l’animal. Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou observable de leurs substances constitutives …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés …
Classification opinions
… verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de … adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à 15 microns … - assurer le revêtement à 100 % de toutes les fibres; - garantir des propriétés d'auto-extinguibilité totale. Le …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, … du soufre et d'obtenir du cuivre blister (ainsi dénommé en raison de sa surface rugueuse et à soufflures). Le cuivre …Legal note
… plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …