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1639 résultats pour "迪肯大学酒店管理毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>澳门大堂東京都工業技術研究科学信网认证办理-代办日本福冈经济大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>代办弗吉尼亚州出生证明sP"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par … châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par … Derrière la banquette on trouve une partie réservée au transport de marchandises. Une cloison amovible, sous la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… les données sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes … pellicule photosensible à partir d'images numériques (des transparents en couleurs utilisés pour reproduire en … couleur sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de … chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections …

Legal note

… (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de … chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme … les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de …

Legal note

… autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme … les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de …

Section XV

Explanatory notes

… l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les … en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du …

Legal note

… l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les … d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du … intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Legal note

… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… autres contenants du n° 42.02;         n)  les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les … y)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);         z)  les articles du … 1°)   Le préfixe « poly » précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène …

Legal note

… autres contenants du n° 42.02;         n)  les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les … y)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);         z)  les articles du … 1°)   Le préfixe « poly » précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… l'un des côtés. On relève ensuite la présence d'un ruban transparent en matières plastiques, enroulé autour de la … des empreintes. L'étiqueteuse utilise les trois différents dispositifs de la cartouche pour créer des étiquettes. La …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles … des poignées et des poches de rangement. Il est conçu pour transporter un enfant en position assise sur le dos d'un … pour un portage confortable de l'enfant. Il est destiné à transporter un bébé depuis sa naissance jusqu'à ce qu'il …

Section VI

Explanatory notes

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  …

Legal note

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  …

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