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Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties … ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les casaques de jockey, les tutus et les maillots de danse ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières … les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, … subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement que de forme carrée ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, … systèmes d'orientation ou de fixation pour parasols, les plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

…    Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou … la fermeture hermétique de certains récipients. c)   Les plaques, feuilles et bandes de caoutchouc non vulcanisé …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… niobium. 4)    D'aluminium et de carbure de bore : produits plaqués d'aluminium, dits boral . Les cermets de la présente … matières fissiles ou radioactives ( n°  28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… cellulose ainsi que les produits en ces matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres … obtenue en réduisant le bois en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite avec des produits …