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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… à la Note 1 du présent Chapitre, soit :         1)      Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de … ou d'horloges, il convient de citer les tambours pour poids, les pendules, y compris les pendules compensateurs (à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… ‑ Fours à micro‑ondes 8516.60 ‑ Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et … à micro‑ondes. 2)    Les autres fours et les cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… montés sur roues sans transmission mécanique, suffisamment grands et résistants pour porter un enfant, et qui sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs autres éléments nutritifs. … (mélasse, matière amylacée, etc.) n'excédant pas 3 % en poids ( n°s 07.14 , 12.14 , 23.01 , notamment). b)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

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