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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le … démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le … démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ … ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de … classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de … classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend … (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin …Legal note
… (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en …