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Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); … toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour …

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… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); … toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le … emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels … dans le n° 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en …

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… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le … emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels … dans le n° 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés …

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… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés …

Section XV

Explanatory notes

… (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les … autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour … par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, …

Legal note

… (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les … par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, … repris ailleurs.          Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n° 74.03, les barres à fil et les …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer …

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… en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… a)  Réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant …

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… a)  Réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant …

Section XI

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

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… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les … position de la Nomenclature :          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de … urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, …

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… épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les … position de la Nomenclature :          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de … urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, …

Section XVI

Explanatory notes

… (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries … leur partie travaillante ( Chapitres 40 (caoutchouc), 42 (cuir), 43 (pelleterie), 45 (liège) ou 59 (matières … ( n° 40.16 ). b)    Les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué, tels que taquets, brides de …

Legal note

… (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries …

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