Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. …
Explanatory notes
… ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 8474.10 - Machines et appareils à trier, cribler, … former ou mouler dans des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, certains de ces produits … et le moulage. En outre, certaines des machines dont il s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. … textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les … textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …