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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5
… Autres machines et appareils à mouler ou à former …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.51
… Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.7
… En cellulose ou en ses dérivés chimiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous … (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), …