Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes …
Explanatory notes
… segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes … à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs …
Explanatory notes
… connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs … comportent les éléments suivants : A) Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant … ici les câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés …
Explanatory notes
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés … ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La … (généralement après une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte pas leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » …