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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge               … - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA 8504.23 - - D'une puissance excédant 10.000 kVA …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10  ‑ Enveloppes 4817 .20  ‑ Cartes‑lettres, cartes postales … considérées comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, … (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les doublages amovibles pour imperméables, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ Pommes 0813.40 ‑ … séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont préparés soit par séchage direct au soleil, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions … gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… 28.34 ‑ Nitrites; nitrates. 2834.10 ‑ Nitrites               ‑ Nitrates : 2834.21 ‑ ‑ De … et du nitrate de sodium même purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (voir aussi les exclusions ci‑après). Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes               - … d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous … vibrations mécaniques en faisant varier la forme du sillon. 10)  Les meubles spécialement conçus et agencés pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - … la matière plastique qui relèvent de la Section XI ( n° 59.10 , par exemple). 8) Les colonnes échangeuses d'ions …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre … (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), contenant plus de 10 % en poids de saccharose, et l'extrait de réglisse qui, …

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