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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… Lecteur DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis 2918.19/1. Adoption : 1995 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… séchés sous forme de cubes, de tranches ou de morceaux irréguliers, obtenus, après blanchiment, par déshydratation …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31

Classification opinions

… usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, sous forme d'impulsions et …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… 1. Pantoufles légères comportant une semelle extérieure et un dessus …

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