Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 ( n°s 62.01 ou  62.02  généralement) ‑ Voir la Note …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… 29.11  -            Acétals et hémi‑acétals, même contenant …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus  : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets d'ornement du n° 83.06 . …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… amomes et cardamomes.               - Noix muscades : 0908.11 - - Non broyées ni pulvérisées 0908.12 - - Broyées …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… curry et autres épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c)     Les peaux et parties de peaux d'oiseaux, …

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