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2837 résultats pour "AT"

Section XI > Chapitre 56

… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, …

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, … pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués …

Legal note

… 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

… Appareils de radionavigation …

Classification opinions

… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …

Classification opinions

… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de … destiné aux foires, stades, centres d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …

Classification opinions

… à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le produit a une … en amidon de 16,28 %. Il est destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

… Aspirateurs. …

Explanatory notes

… 85.08 - Aspirateurs.               - A moteur électrique incorporé : … tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou … des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …

Classification opinions

… l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un transformateur élevant la … à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant … vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une …

Section II > Chapitre 14

… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, …

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, … végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi …

Legal note

… exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

… à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles …

Explanatory notes

… structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber … l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres … par cuisson à l'abri de l'air, à 250‑300 °C, soit dans une atmosphère inerte de gaz carbonique, soit dans le vide. On …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

… Tables et machines à dessiner, même automatiques …

Classification opinions

… des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

… Lustres liquides et préparations similaires …

Classification opinions

… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement …

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