Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage … chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 625 kg dont 350 environ pour les marchandises. Le … d'une cylindrée de 1.686 cm³. Le véhicule possède un espace clos unique avec seulement deux portières vitrées, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux … ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1
… Encres d'imprimerie …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.30
… Laques pour cheveux …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.10
… Mèches de sûreté …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3 > 1604.32
… Succédanés de caviar …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6 > 1605.61
… Bêches-de-mer …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703 > 1703.10
… Mélasses de canne …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.10
… Cintres pour vêtements …