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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.40
… Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1 > 2009.12
… Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.11
… D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …