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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… et comporte une doublure intérieure constituée de 65 % de fibres discontinues de polyester et de 35 % de coton. Il …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Legal note

… divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XVII

Explanatory notes

… la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux … du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du … exclusif ou principal .         1)   Parties et accessoires susceptibles de relever à la fois de la Section XVII et …

Legal note

… la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux … du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à libération rapide pour un montage et un démontage plus …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… 1. Cires de pétrole «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits tels que le polyisobutylène. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation … et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre … modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés ou encore enrichis par flottation, …

Legal note

… concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation … et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… comportant une couche extérieure de matière plastique perceptible à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la …

Legal note

… sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

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