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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, … de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière … entraînant également la disparition des résidus de lubrifiants du laminage. 2) Cisaillage à largeur ou …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres …
Explanatory notes
… d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais … e) Le psilomélane , bioxyde de manganèse hydraté. f) La pyrolusite, bioxyde de manganèse. Sont également compris ici … est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus ( n° 26.01 ). Est exclue également de la présente …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à …
Explanatory notes
… de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à … 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation … d'autres fins (comme engrais, par exemple). Sont exclues de la présente position les farines et les poudres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …