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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2 > 8473.21
… Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, … citer : 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets … A.- CLOCHES, SONNETTES, GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, … et autres dispositifs avertisseurs similaires non électriques , en tous métaux communs. On peut citer, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… du présent Chapitre 8525.83 - ‑ Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
… Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur …