Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 … 5911.90 ‑ Autres Les produits et articles textiles dont il est question ici présentent, de par leur conception, des … devant être invariables à l'usage. Ces tissus sont utilisés essentiellement pour le tamisage (farines, poudres …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et … compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position … non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie … polyphosphates de métaux dérivés des acides du n° 28.09, c'est‑à‑dire : I) Les phosphates , sels métalliques de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, … - - Autres 3912.90 - Autres A.‑ CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et … généralement, ou mouillés ou plastifiés au moyen d'esters phtaliques. Le nitrate de cellulose, plastifié au …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques … etc.). La fixation de la matière colorante sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1) Par …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en … de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à obtenir deux pièces de velours …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …