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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… produits auxquels ils sont destinés. Ces récipients sont habituellement utilisés pour conditionner des préparations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… les fonctions de la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… par un levier de commande et constitué par un disque mobile portant les lettres, les chiffres et les signes à …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   …

Legal note

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… L'extrémité de la pièce de fabrication est fixée de manière immobile dans l'outil de cintrage (les outils ayant diverses …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 16 %, polyester 16 %) à structure transversale assurant la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… le programme contenu dans cette cartouche accroissant les possibilités de traitement de l'information conformément à …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, …

Legal note

… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs … les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les … les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs …

Legal note

… les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs … les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les …

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