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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des boissons de ce groupe varie en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… de la partie II des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… de cuivre, d'aluminium ou d'autres métaux ( Sections XIV ou XV ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… avec de la matière plastique qui relèvent de la Section XI ( n° 59.10 , par exemple). 8) Les colonnes échangeuses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… - - De cerisier ( Prunus spp. ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus spp. ) 4407.96 - - De bouleau ( Betula spp. ) …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… enduites ou recouvertes de ces préparations ( Sections XI et XV respectivement). Sont également exclus  : a)    Les …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… et ils relèvent alors du Chapitre 49 ou de la Section XI . Le Chapitre 37 comprend, en outre, dans le n° 37.07, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… pâte de linoléum et qui sont, en outre, généralement moins flexibles et moins lisses. Les linoléums sont fabriqués en …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de …

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