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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA 8504.23 - - D'une puissance … pas 1 kVA 8504.32 - - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 8504.33 - - D'une puissance … de haute fréquence, par exemple ‑, il n'y ait pas de noyau magnétique ou que ce noyau soit en poudre de fer agglomérée, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… 4 COO.NH 2 ). Le carbonate d'ammonium du commerce est en masses cristallines blanches ou en poudre; il est soluble … de calcium par l'anhydride carbonique. Il est utilisé comme matière de charge pour la préparation de pâtes dentifrices, … en céramique ou pour la fabrication de couleurs, de mastics, de l'indigo, etc. b) Carbonates basiques de plomb …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - … ou par un autre procédé, soit encore à être reproduites en marbre ou en quelque autre matière dure par le sculpteur. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces … Cette catégorie comprend, notamment, les mélanges maîtres contenant de 40 à 70 parties environ de noir de …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ … autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de … Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 - … poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. Elle se trouve à l'état presque pur dans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en … les réductions, les tés, les croix et les bouchons, les manchettes à souder bout à bout, les raccords à dos d'âne, …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute … comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique … des stabilisants, des plastifiants, des diluants, des matières de charge, etc. pour obtenir des matières … intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et matériels d'équipement chimiques. Les carreaux de revêtement …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …