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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… séparément, elles suivent leur régime propre ( n°  68.04 ). Les outils comportant du métal, mais dont la partie …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… volumique excédant 0,5 % vol., relèvent du n° 22.04 . Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… H 8 ) : solide. Les carotènes de synthèse relèvent du n° 32.04 . B.- HYDROCARBURES CYCLOTERPENIQUES Ces hydrocarbures, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… fins thérapeutiques ou prophylactiques ( n°s 30.03 ou 30.04 ). e)     Les produits intermédiaires obtenus pendant la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… Pour différencier ces broderies des dentelles du n° 58.04, on ne peut plus, dès lors, se baser ici sur le critère …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… parties fixes en basalte, lave ou pierre naturelle ( n°s 68.04 ou 68.15 ). c)    Les bandes sans fin en toile métallique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir aussi les n°s 29.04, 29.23, 29.35, 38.08 et 38.24 ). 5)     …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… d'alimentation suivent leur régime propre ( n°s 85.02 ou 85.04 ). La présente position couvre également les robots …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… n° 96.03 (notamment les ouvrages de brosserie) et du n° 96.04 . Toutefois, les montures et les manches, présentés …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… suivantes : a)    Les médicaments ( n° 30.03 ou 30.04 ). b)    Les préparations enzymatiques pour le prétannage …