Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de … Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les … hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
Explanatory notes
… 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux … ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n° 72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances …
Explanatory notes
… contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
Explanatory notes
… non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire … lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou … de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes … ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …