Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58
… surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le … 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note … 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou râpage … de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages … de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … danaparoïde sodique … étalhyaluronate de diclofénac … dociparstat sodique … gleptoferron … nécuparanib … …Classification opinions
… , sous forme de gomme (gomme xanthane), obtenu par fermentation de glucose, de sucrose, de lactose ou … période de fermentation, le polysaccharide est précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute de … modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant alimentaire ou un agent stabilisant. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) … La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans … de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution chimique définie présentés …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans … - Parties : 9403.91 - - En bois 9403.99 - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non … Les poudres de cuivre sont principalement obtenues par dépôt électrolytique ou par pulvérisation d'un jet de … grasses ou cireuses (notamment l'acide stéarique ou la paraffine) utilisées en cours de fabrication. Les poudres …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position … pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour … photosensibles, papiers filtres et carton sulfurisé (parchemin végétal)). Ces pâtes sont également dites pâtes à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …