Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1730 résultats pour "仿制杰得森学院毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-哪里买仿制杰得森学院毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-遵义仿制杰得森学院毕业证哪里做-哪里办仿制杰得森学院毕业证ep"

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une … quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. …

Legal note

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une … quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … 30;        d)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre 33 ); …

Legal note

… à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … 30;        d)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre 33 ); …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus …

Legal note

… les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de … ou par un procédé mécanique similaire, quelle que soit l'épaisseur du placage.        Les plaqués ou doublés se …

Legal note

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non … d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont … les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;       b)      …

Legal note

… nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont … les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;       b)      …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une … ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets …

Legal note

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une … ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une … ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets …

Legal note

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une … ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou complets …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de … n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits … huiles d'origine animale, végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par …

Legal note

… graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de … n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits … vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, … articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, … articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des … également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce …        b)   des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des … également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce …        b)   des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs