Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.2
… Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni … couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - … simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …